Délibérations

ANNÉE 2026
D2026-001 – Budget Général – Egt DI avant vote BP 2026Télécharger
D2026-002 – Budget MSP – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026Télécharger
D2026-003 – Subv exceptionnelle Compagnie de la Côte du Rhône GardoiseTélécharger
D2026-004 – Renouvellement de la convention avec La Poste pour L’APCTélécharger
D2026-005 CFU 2025 – Budget PrincipalTélécharger
D2026-006 CFU 2025 – Budget MSPTélécharger
D2026-007 CFU 2025 – Budget CCASTélécharger
D2026-008 Affectation des resultats 2025 – Budget PrincipalTélécharger
D2026-009 Affectation des résultats 2025 – Budget MSPTélécharger
D2026-010 Affectation des résultats 2025 – CCASTélécharger
D2026-011 Révision allégée du Plan Local d’UrbanismeTélécharger
D2026-012 Attribution du marché de réfection des toitures de l’église St PierreTélécharger
D2026-013 Suppression poste Adjoint technique à temps NC et Modif tableau des emploisTélécharger
D2026-014 – Désignation du Conseil Municipal en vue de l’élection du MaireTélécharger
D2026-015 -Détermination du nombre d’adjointsTélécharger
D2026-016 – Election des adjoints au Maire de CavillarguesTélécharger
D2026-017 – Lecture de la charte de l’élu localTélécharger
D2026-018 – Désignation des conseillers communautairesTélécharger
D2026-019 Délégation du conseil municipal au MaireTélécharger
D2026-020 Détermination du taux des indemnités des adjointsTélécharger
D2026-021 Désignation des délégués du SIIGTélécharger
D2026-022 Désignation des délégués auprés du SIVU des massifs du Gard RhodanienTélécharger
D2026-023 Désignation des délégués aupres du SMEGTélécharger
D2026-024 Commission CCAS – Fixation du nombre et désignation des membresTélécharger
D2026-025 Commission d’appel d’offresTélécharger
D2026-026 Commission communale des impôts directs CCIDTélécharger
D2026-027 Commission extre-communale patrimoine et cultureTélécharger
D2026-028 Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un conseiller municipalTélécharger
D2026-029 Désignation des délégués locaux CNASTélécharger
D2026-030 Désignation du correspondant défenseTélécharger
D2026-031 Désigation du correspondant incendie et secoursTélécharger
D2026-032 Taux d’imposition 2026Télécharger
D2026-033 Subvention aux associations 2026Télécharger
D2026-034 Fongibilité des crédits pour 2026 – Budget Principal et budget annexesTélécharger
D2026-035 Budget Principal – Approbation budget primitif 2026Télécharger
D2026-036 Budget Annexe MSP – Approbation budget primitif 2026Télécharger
D2026-037 Budget Annexe CCAS – Approbation budget primitif 2026Télécharger
D2026_038 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial affecté aux écolesTélécharger
D2026-039 – Modification simplifiée n°2 du PLUTélécharger
D2026-040 – Designation du correspondnat de la commune du CAUE du GardTélécharger
D2026-041 – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public avec le cafe du commerceTélécharger
D2026-042 – Subvention exceptionnelle Comité des fêtesTélécharger
D2026-043 – Désignation délégues du CM et suppléants pour élection des sénateursTélécharger
D2026-044 Désignation des délégués du SIVUTélécharger
D2026-045 Dde participation départementale pour aménagement RD166 – Contrat territorialTélécharger
D2026-046 Dde de participation départementale pour travaux de l’église – Credit départementale d’équipementTélécharger
D2026-047 Dde subvention investissement de l’état pour travaux urgence egliseTélécharger
D2026-048 Révision allégée n°1 du PLU – Non réalisation de l’étude environnementaleTélécharger
D2026-049 – Révision allégée n°1 du PLU – Arrêt procedure & bilan de concertationTélécharger
D2026-050 Attribution subvention exceptionnelle à l’association C comme CHATTélécharger